Conditions Générales « Snow Panthers »
ARTICLE 1 : SECURITE
Le circuit se déroule en dehors des horaires de ski et emprunte des itinéraires définis à l’avance, en accord avec les services de la station. Ces circuits sont impérativement accompagnés et encadrés par des guides qualifiés, salariés de notre société.
En aucun cas le locataire ne pourra prétendre partir sur le domaine sans être accompagné.
Dans le plus grand souci de sécurité, la SARL FRANMIC se réserve le droit de refuser la location à une personne qu’elle jugera inapte à la conduite d’une motoneige.
Les consignes générales et de sécurités sont communiquées au départ de l’activité, par les responsables.
Pour participer à l’activité motoneige, il faut impérativement remplir conditions physiques et morales requises et ne faire l’objet d’aucune contre indication médicale, ex : problèmes/antécédents au niveau du dos, fracture, entorse, grossesse, problème aux yeux altérant la conduite. La société SARL FRANMIC ne pourra être responsable des incidents survenus au cours de la pratique de l’activité motoneige, si les conditions d’admission décrites dans les articles suivants ne sont pas respectées ou font l’objet de fausses déclarations, ou encore de panique de l’un ou de plusieurs participants.
ARTICLE 2 : OBLIGATIONS DU PILOTE ET DU PASSAGER
Le pilote et le passager sont entièrement responsables de leur comportement.
Le pilote et le passager doivent suivre scrupuleusement toutes les consignes du guide.
Le pilote ne doit pas être sous l’emprise d’alcool ou de drogue.
Le pilote doit suivre exclusivement les traces du guide et ne pas slalomer.
Le pilote ne doit jamais doubler et devra garder une distance d’environ 10 m avec la machine qui le précède.
Le port du casque est obligatoire.
Le pilote doit avoir 18 ans révolus et posséder le permis de conduire « voiture ».
Le passager doit mesuré 1.40m minimum.
ARTICLE 3 : ENGAGEMENT – LE COMPORTEMENT
Avant chaque départ, le pilote suivra une instruction sur le comportement d’usage et de sécurité à tenir.
Le pilote se doit d’avoir une conduite respectueuse vis à vis des autres pilotes du même groupe, ainsi que des autres personnes que nous pourrions croiser pendant la sortie.
A ce titre, le guide sanctionnera immédiatement le non-respect de ces consignes et pourra le cas échéant annuler et ramener le ou les pilote/s au point de départ sans qu’aucun remboursement ne soit possible.
Le locataire reconnaît prendre une machine en parfait état de fonctionnement.
Le locataire est responsable de sa machine ; lors d’une randonnée, si un accident matériel survient par un manquement du respect des consignes, la SARL FRANMIC pourra réclamer au locataire le montant des dommages subis.
Coût des principales pièces TTC, à la charge des participants en cas d’incidents :
* pare brise : 123 € * capot : 832 € * phare avant : 178 € * phare arrière : 26 €
* pare choc avant : 153 € * pare choc arrière : 68 € * patin : 215 € * coque latérale : 202 €
* bavette : 37 € * selle : 262 € * courroie : 163 €
ARTICLE 4 : ASSURANCE
La SARL FRANMIC reconnaît avoir souscrit un contrat d’assurance avec la compagnie MMA Assurances concernant les risques suivants :
– Responsabilité civile / défense recours, vol, incendie.
– Responsabilité civile exploitant : chef d’entreprise, loueur de motoneige.
Le pilote n’est couvert qu’en cas de faute reconnue de la part de SARL FRANMIC, le passager est assuré. La SARL FRANMIC ne peut être tenue responsable des dégâts ou blessure causés par négligence, maladresse ou inobservation des consignes sur sa propre personne ou autrui. LA SARL FRANMIC à souscrit un contrat d’assurance dans le cadre de la loi du 16 juillet 1984 instituant une assurance obligatoire : Responsabilité Civile couvrant l’ensemble des dommages ainsi que le passager. En cas de contestation sur l’exécution du présent règlement, les tribunaux compétents seront ceux du siège social du loueur.
ARTICLE 5 : PAIEMENT – ANNULATION
L’intégralité du paiement sera exigée lors de la réservation.
Le ticket reçu ne peut être repris, ni échangé. Il est uniquement valable pour le jour et l’heure indiqués dessus. Nous restons seuls juges pour reporter la sortie en cas de mauvais temps. Seules les réservations de vendredi pourraient être remboursées en cas d’annulation de notre part.
Les randonnées retardées ou reportées ne pourront prétendre à aucun remboursement ou dédommagement de la part de la SARL FRANMIC, sauf cas de force majeure.
Condition générale de vente pour les sociétés, groupes ou séminaires :
Acompte de 30 % à la réservation. Le solde le jour de votre arrivé sur le site, ou le cas échéant le jour de la prestation.
Toute réservation ne pourra faire l’objet d’annulation, de report ou de diminution du nombre de motoneiges et de participants, à partir de la réception du chèque d’acompte.
ARTICLE 6 : Toutes les photos et vidéos de motoneiges ont été prises sur le terrain autorisé, aménagé et dédié à la pratique de l’activité, ou à l’étranger, dans le respect des lois en vigueur.